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INFORMATIONS LEGALES
ASBL Télévision Locale Mons-Borinage
Carré des Arts  rue des Sœurs Noires, 4a - 7000 Mons
BE0430 908 939

COMPTE / BILAN 2019
Vous trouverez le bilan 2019 via ce lien : Télécharger ici


DISPOSITIF ELECTORAL 2019
Vous trouverez le dispositif électoral 2019 via ce lien : Télécharger dossier.


CONDITIONS D'UTILISATION DU SITE WEB TELEMB
 Propriété intellectuelle
    L'utilisation du Site ne confère aucun droit de propriété intellectuelle à l'utilisateur sur le contenu du Site qui reste la propriété exclusive de TéléMB.
    Tous les textes, photos, vidéos, logos, et autres éléments reproduits sur le Site sont réservés et protégés par le droit des marques et/ou le droit d'auteur et/ou toute autre disposition applicables en matière de propriété intellectuelle.
    A ce titre, seule l'utilisation pour un usage privé est autorisée. Il est donc interdit de reproduire, représenter, diffuser, commercialiser, modifier, concéder tout ou partie de l'un quelconque des éléments reproduits sur le Site et tout ou partie du Site en général, sans l'autorisation préalable et expresse de TéléMB.
    Toute utilisation illicite de tout ou partie du Site (piratage, contrefaçon, etc) pourra donner lieu à des poursuites conformément aux lois en vigueur.

 Traitement des données personnelles
    TéléMB est susceptible de recueillir certaines informations nominatives que vous lui auriez communiquées ou des informations résultant de la consultation de son Site.
    Ces données personnelles seront traitées conformément à la législation en vigueur. Pour obtenir des informations sur la législation en la matière, vous pouvez consulter le site de la Commission de la Protection de la Vie Privée.

 Responsabilité
    La consultation de ce Site implique, de façon pleine et entière, votre acceptation de l'ensemble des conditions d'utilisation ici décrites.
    TéléMB se réserve le droit de modifier à tout moment ces présentes conditions d'utilisation sans préavis d'aucune sorte.
    Malgré le plus grand soin apporté à la mise à jour de ce Site, TéléMB ne peut garantir l'exactitude de l'information qui s'y trouve et décline toute responsabilité quant au contenu du Site et à son utilisation.
    Les informations et données contenues dans le Site sont communiquées à titre purement informatif et indicatif. TéléMB se réserve le droit de modifier, d'interrompre temporairement ou de façon permanente, tout ou partie du Site, sans préavis ni indemnité quelconques.TéléMB ne peut être tenu pour responsable de tout dommage direct ou indirect pouvant survenir du fait de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utilisation du Site, et plus généralement, de tout événement ayant un lien avec le Site et/ou tout site tiers.
    En particulier, la responsabilité de TéléMB ne saurait être engagée en cas de piratage total ou partiel du Site et des dommages que ce piratage pourrait entraîner à votre égard ou à l'égard d'un tiers.


COPIER NOS EMISSIONS
 Propriété intellectuelle
    Tous les textes, images, affiches et vidéos diffusés dans le cadre de nos programmes sont réservés et protégés par le droit des marques et/ou le droit d'auteur et/ou toute autre disposition applicables en matière de propriété intellectuelle.
    A ce titre, seule la copie pour un usage privé est autorisée.
    Il est donc interdit de reproduire, représenter, diffuser, commercialiser, modifier, concéder tout ou partie de l'un quelconque des éléments diffusés dans nos émissions sans l'autorisation préalable et expresse de TéléMB.
    Toute utilisation non autorisée d'un élément de nos émissions (piratage) pourra donner lieu à des poursuites.
    Pour obtenir une éventuelle autorisation ou obtenir la copie d'un reportage veuillez nous contacter.


LIENS VERS NOTRE SITE
    Tout lien entre votre site et le Site de TéléMB est soumis à l'autorisation préalable et expresse de TéléMB. Veuillez nous contacter.


COMMUNIQUER SUR NOTRE SITE
    En communiquant tout contenu vers le Site de TéléMB, vous cédez expressément et gracieusement à TéléMB tous droits de propriété intellectuelle qui s'y rapportent et notamment le droit de reproduction, de représentation, d'adaptation, sur tout support et en tout format connus ou inconnus à ce jour, pour le monde entier et pour la durée de la propriété intellectuelle actuelle ou à venir.
    En communiquant tout contenu vers le Site de TéléMB, vous vous engagez expressément à ne pas violer la loi et notamment à ne pas diffamer, abuser, diffuser tout contenu raciste ou contraire aux bonnes moeurs, harceler ou menacer quiconque, ni à violer les droits d'autrui tels le droit à la vie privée, le droit à l'image et le droit à la dignité humaine.
    Vous êtes seul et unique responsable du contenu que vous communiquez vers le Site de TéléMB et à ce titre garantissez TéléMB contre tout recours et/ou action que pourrait intenter toute personne du fait de la diffusion du contenu, message ou autre, sur le site de TéléMB.
    TéléMB se réserve le droit de publier ou non sur son Site tout contenu que vous communiquez, de le modifier, de le conserver en ligne ou de le supprimer à tout moment et sans avoir à vous en informer préalablement.


LITIGES
    L'accès, la consultation et l'utilisation de ce Site sont soumis au droit belge. En cas de litige, seuls les Tribunaux de l'Arrondissement judiciaire de Mons sont compétents.
 

DIVERS
    Pour déposer une plainte, formuler des remarques et propositions, adressez-nous un message en cliquant ici 
    Pour obtenir des informations concernant la réglementation en matière audiovisuelle, et notamment le Décret de la Communauté française du 27 février 2003 sur la radiodiffusion, consultez le site du Conseil Supérieur de l'Audiovisuel.
 

SIEGE SOCIAL
TéléMB ASBL
Carré des arts
Rue des Soeurs noires, 4a
7000 Mons
Belgique

LISTE DES MEMBRES EFFECTIFS
 

- Membres de l'AG au 30/03/2021

 
NOM PRENOM Représentant de
Public    
Detombe Maud Commune de Boussu
Andrzejewski Bertrand Commune de Dour
Duhoux Michel Ville de Saint-Ghislain
Tichon Caroline Ville de Mons
Leurident Christophe Commune de Jurbise
Lembourg Benjamin Commune de Honnelles
Rétif Pascal Commune de Colfontaine
Paillot Noémie Commune de Lens
Depont Frédéric Commune de Quiévrain
Lecompte Florence Commune de Quévy
Thiébaut Eric Commune de Hensies
Daubechies Frédéric Province de Hainaut
Wilputte Philippe Commune de Frameries
Munafo Giovanni Commune de Quaregnon
Privé    
Blanchart Nicolas ECO-J
Cominotto Dominique Fondation Mons 2025
Foubert Ludovic MR
Deplus Jean-Paul Mons Art de la Scène
Onraedt Marc Chambre Commerce et Industrie Hainaut
Dufoing Vincent ASBL Picardie Laïque
Brion Fabrice I-Care
Thirion Samuel MOC
Hamaide Jacques Membre d'Honneur
Langwiesner Gertraud Vie Féminine
Lecomte Olivier CGSLB
Marlier Marie CSC
Leclercq Philippe FGTB
Patty Frédéric Club de la Presse du Hainaut
Saintghislain Valéry UMONS
Seghers Leslie Formation Education & Culture
Viseur Jean-Loup Membre d'Honneur
     
 
- Membres CA au 30/03/2021
 
NOM PRENOM Représentant de
Andrzejewski Bertrand Commune de Dour
Tichon Caroline Ville de Mons
Leurident Christophe Commune de Jurbise
Daubechies Frédéric Province de Hainaut
Wilputte Philippe Commune de Frameries
Rétif Pascal PS
Blanchart Nicolas ECO-J
Deplus Jean-Paul Mons Art de la Scène
Onraedt Marc Chambre Commerce et Industrie Hainaut
Marlier Marie CSC
Leclercq Philippe FGTB
Saintghislain Valéry UMONS
Cominotto Dominique Fondation Mons 2025
Lecomte Olivier CGSLB 
Brion Fabrice Club 2025 Entreprise
     
 
Membres du bureau de gestion au 30/03/2021
 
NOM PRENOM Représentant de
Andrzejewski Bertrand Commune de Dour
Tichon Caroline Ville de Mons
Leurident Christophe Commune de Jurbise
Wilputte Philippe Commune de Frameries
Rétif Pascal PS
Blanchart Nicolas ECO-J



LISTE DES SERVICES EDITES
- Production et diffusion d’émissions télévisées à caractère local
- Spots commerciaux
- Site Web (www.telemb.be)




COORDONNEES DU CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (organe de contrôle de l'éditeur de services)
89, rue Royale
1000 Bruxelles
Tel : +32 2 349 58 80
email : info@csa.be
www.csa.be

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